Protéger la responsabilité des professeurs et des instituteurs. Un élève qui se balance sur sa chaise et se fait mal en tombant, un autre qui se foule la cheville pendant une activité sportive parce qu’il ne respecte pas les consignes, qui va assumer la responsabilité de cet accident ? L’établissement scolaire ou le professeur ?
En Belgique, la souscription à une assurance permettant de couvrir des situations telles que celles citées précédemment est obligatoire pour tous les établissements scolaires. En revanche, s’il est établi que le dommage matériel ou corporel résulte d’une erreur ou d’une omission de l’enseignant, c’est à lui qu’incombe la responsabilité de réparer le préjudice. La souscription à une assurance RC enseignant permet de couvrir la responsabilité des instituteurs et des professeurs en cas de dommage occasionné à un tiers à autrui dans l’exercice de leur fonction.
Responsabilité Civile enseignant, une protection multi-facettes !
Si l’assurance responsabilité civile enseignant couvre les dommages occasionnés par le souscripteur dans l’exercice de ses fonctions, elle offre par ailleurs une protection dans d’autres situations :
– Erreur humaine : une faute d’appréciation, un moment d’inattention, une négligence aux conséquences fâcheuses ? La RC prend en charge les différents frais en découlant.
– Agression : dans la vie d’un enseignant, il arrive d’être confronté à des comportements violents. Votre assurance vous couvre aussi bien dans l’enceinte de l’établissement ou en dehors de ses murs contre toute violence que vous pourriez subir de la part de parents ou d’élèves.
– Hors assurance établissement scolaire : si une situation préjudiciable pour un tiers n’était pas couverte par l’assurance contractée par l’établissement scolaire, la RC enseignant viendrait en relais.
Par ailleurs, il est possible de bénéficier d’une couverture plus large en optant pour des garanties supplémentaires parmi lesquelles :
– Protection du matériel : il vous arrive d’employer du matériel personnel dans l’enceinte de l’établissement ? S’il venait à être détérioré, vous bénéficieriez d’une prise en charge.
– Activités extra-scolaires : un enseignant a la possibilité de travailler pour une société. En choisissant cette clause complémentaire, la protection du souscripteur est étendue à son activité eu sein de cette structure.
Vous désirez avoir des renseignements supplémentaires concernant la RC enseignant ? Vous cherchez une offre plus intéressante que celle dont vous bénéficiez déjà ? Rencontrez l’un des conseillers en responsabilité civile enseignant de notre bureau de Waterloo pour une étude personnalisée gratuite.
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